Use / Usage

Dans la pensée juridique moderne, la notion de bien est souvent
assimilée à la chose utile, à celle qui a une valeur économique. Le
fait de pouvoir en user, par son utilisation ou son aliénation,
permettrait à une chose de devenir l'objet d'un droit. L'usage
serait ainsi la raison et la finalité du bien.
Appréhendée sous l'angle de l'usage, la notion de bien est
fortement teintée par la dichotomie des choses tangibles et
intangibles. Car on n'use pas d'une chose immatérielle comme on use
d'une chose matérielle. Cette dichotomie emporterait certes son lot
de distinctions juridiques (par ex., les choses intangibles ne
sauraient être consomptibles), mais aussi conceptuelles (par ex.,
l'utilisateur d'une œuvre n'est pas le détenteur, ni le possesseur
d'une chose, il est même parfois «pirate»!).
Du droit privé à la propriété intellectuelle, l'usage (d'une chose,
d'un droit) occuperait un espace conceptuel propice aux métaphores,
mais aussi à l'identification de quelques mythes. N'est-ce pas, du
reste, dans leur usage que nous pouvons au mieux saisir notre
rapport juridique aux choses?
Panélistes :
- Wendy Ann Adams
- Éric Labbé
(en français seulement) - Pierre-Emmanuel Moyse
(en français seulement)