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Questions et motions présentées au ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Une période de questions est prévue à l’ordre du jour de chaque réunion du ³§Ã©²Ô²¹³Ù. Tout membre peut soumettre une question ou une motion par écrit au Comité directeur du ³§Ã©²Ô²¹³Ù avant la tenue d’une réunion (voir les dates limites et les formulaires ci-après). C’est au Comité directeur que le ³§Ã©²Ô²¹³Ù délègue le pouvoir de déterminer si la question ou la motion est recevable.

Veuillez vous reporter aux Règles d’examen des questions et des motions par le Comité directeur du ³§Ã©²Ô²¹³Ù pour obtenir un complément d’information à ce sujet.

Pour être prises en délibéré par le Comité directeur du ³§Ã©²Ô²¹³Ù, les questions et les motions doivent être soumises au plus tard à 17 h les jours suivants :

  • Le jeudi 29 août 2024, pour une prise en compte le 4 septembre 2024.
  • Le jeudi 26 septembre 2024, pour une prise en compte le 1er octobre 2024.
  • Le jeudi 24 octobre 2024, pour une prise en compte le 29 octobre 2024.
  • Le jeudi 14 novembre 2024, pour une prise en compte le 19 novembre 2024.
  • (16 h) Le lundi 6 janvier 2025, pour une prise en compte le 7 janvier 2025.
  • Le jeudi 30 janvier 2025, pour une prise en compte le 4 février 2025.
  • Le jeudi 6 mars 2025, pour une prise en compte le 11 mars 2025.
  • Le jeudi 27 mars 2025, pour une prise en compte le 1er avril 2025.
  • Le jeudi 24 avril 2025, pour une prise en compte le 29 avril 2025.

Les questions et les motions soumises après la date limite sont examinées par le Comité directeur du ³§Ã©²Ô²¹³Ù lors d’une réunion subséquente.

Formulaires de question et de motions

Pour soumettre une question ou une motion, veuillez remplir le formulaire approprié ci-dessous et le faire parvenir par courriel, en format Word, à thomas.daudlin [at] mcgill.ca (Thomas Daudlin, agent de gouvernance, ³§±ð³¦°ùé³Ù²¹°ù¾±²¹³Ù).

Icône document Microsoft Office Modèle de question du ³§Ã©²Ô²¹³Ù

Icône document Microsoft Office Modèle de motion du ³§Ã©²Ô²¹³Ù

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