不良研究所

Monographies et ouvrages

• Les droits des b茅n茅ficiaires d'un usufruit, d'une substitution et d'une fiducie, 不良研究所 Legal Studies, No. 4, Montr茅al, Wilson & Lafleur, 1980, pp. 134, recens茅 par R.A. Macdonald, (1981) 26 R.D. 不良研究所. 126.
• De l'usufruit, de l'usage et de l'habitation, Les biens. R茅pertoire de Droit, Chambre des Notaires SOQUIJ, 1984, pp. 132; 2e 茅dition, 1990, pp. 144.
• L鈥檃dministration du bien d鈥檃utrui, Trait茅 de droit civil, Montr茅al, 脡ditions Yvon Blais, 2000, pp. 467. Recensions : R. Libchaber, (2001) Revue Trimestrielle de droit civil 721-723; J. Beaulne, (2001) 31 Revue g茅n茅rale de droit 607-611; D. Boyer, (2001) International Journal of Legal Information, vol. 29, no 3, 643-644; S. Normand, (2002) 81 Revue du Barreau canadien 463-468.
• La fiducie face au Trust dans les rapports d鈥檃ffaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 362p. Recensions: B. Fauvarque-Cosson, (2001) Revue trimestrielle de droit civil 724-725; C. Bouchard, (2001) 42 Les Cahiers de Droit 147-149; G. Samuel, (2002) Revue internationale de droit compar茅 195-198.
• L鈥檃dministration du bien d鈥檃utrui, 2e 茅d. avec la collaboration de Michelle Cumyn, Trait茅 de droit civil, Montr茅al, Les 脡ditions Yvon Blais inc., 2014, 573 pp.

Contributions 脿 un ouvrage collectif

• 芦 Les personnes morales dans le droit priv茅 du Qu茅bec 禄, dans Droit de l鈥檈ntreprise - M茅langes 脿 la m茅moire de Robert Demers, sous la dir. de R. Cr锚te, (1990) 31 Cahiers de droit, 1021-1048.
• 芦 Le droit priv茅 des biens: 脿 l'enseigne de la continuit茅 禄, dans Droit qu茅b茅cois et droit fran莽ais, communaut茅, autonomie, concordance, sous la dir. de H. Patrick Glenn, Montr茅al, 脡ditions Yvon Blais, 1993, pp. 375-382.
• 鈥淢oral Persons鈥� et 鈥淩eal Rights鈥�, dans Quebec Civil Law, sous la dir. de John E.C. Brierley et de R.A. Macdonald, Toronto, Emond Montgomery, 1993, pp. 225-230; 286-301.
• 芦 L'indivision 禄, dans M茅langes Germain Bri猫re, sous la dir. de E. Caparros, Montr茅al, Wilson & Lafleur, 1993, pp. 325-342.
• 芦 L'origine de la fiducie qu茅b茅coise 禄, dans M茅langes Paul-Andr茅 Cr茅peau, C.R.D.P.C.Q., Montr茅al, 脡ditions Yvon Blais, 1997, 199-219.
• 芦 La fiducie face au trust dans les rapports d鈥檃ffaires 禄, dans La fiducie face au Trust dans les rapports d鈥檃ffaires / Trust vs Fiducie in a Business Context, sous la dir. de M. Cantin Cumyn, Bruxelles, Bruylant, 1999, 11-30.
• 芦 The Quebec Trust: A Civilian Institution with English Law Roots 禄, dans Trusts in Mixed Legal Systems, sous la dir. De J.M. Milo et J. Smits, Privaatrecht, Ars Aequi Cahiers, Nijmegen 2001, deel 12, 73-81.
• 芦 Le droit des biens dans le Code civil du Qu茅bec 禄, dans El Quebec, Un model de dret comparat per a Catalunya, sous la dir. de Esther Arroyo i Amayuelas, Canadiana, 2, Publications Universitat de Barcelona, 2001, 87-99.
• 芦 La fiducie, un nouveau sujet de droit? 禄, dans M茅langes Ernest Caparros, sous la dir. de J. Beaulne, Montr茅al, Wilson & Lafleur, 2002, 129-143.
• 芦 L鈥檃cte constitutif d鈥檜ne fiducie 禄, dans M茅langes Jean Pineau, sous la dir. de B. Moore, Montr茅al, Th茅mis, 2003, 649-664.
• 芦 La qualification du pouvoir ou le pouvoir de la qualification 禄, dans Libres propos sur les sources du droit, M茅langes en l鈥檋onneur de Philippe Jestaz, Paris, Dalloz, 2006, 79-86.
• 芦 La notion de biens 禄 (avec Michelle Cumyn), dans 脡tudes portant sur le droit patrimonial, M茅langes offerts au professeur Fran莽ois Frenette, sous la dir. de S. Normand, Qu茅bec, P.U.L., 2006, 127-150.
• 芦 The Legal Status of Water in Quebec禄, dans Sharing Waters: St. Lawrence 鈥� Great Lakes, sous la dir. de V. Desroches et S. Paquerot, Quebec Studies, American Council for Qu茅bec Studies, vol. 42, 2006-2007, 7-15.
• 芦 De l鈥檃dministration des biens 脿 la protection de la personne d鈥檃utrui 禄, dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire d茅faillant 2008, vol. 283, Montr茅al, Barreau du Qu茅bec / 脡ditions Yvon Blais, 2008, 203-221.
• 芦 La fiducie au Qu茅bec, un mod猫le imitable? 禄, in Trust et fiducie : concurrents ou compl茅ments ? Gen猫ve, Academy & Finance, 2009.
• 芦Le r茅gime juridique de l鈥檈au, chose commune禄, dans Vers une gouvernance de l鈥檈au au Qu茅bec sous la dir. de C. Choquette et A. L茅tourneau, Qu茅bec, 脡ditions MultiMondes, 2008, 67-78.
• 芦聽Reflections regarding the Diversity of Ways in which the Trust has been received or adapted in Civil Law Countries聽禄, in Re-imagining the Trust: Trusts in Civil Law, Lionel Smith ed., Cambridge University Press, 2012, 6-28.
• 芦 Les actes juridiques accomplis dans l鈥檈xercice de pouvoirs 禄, in M茅langes Jean-Louis Baudouin, sous la dir. de Benoit Moore, Montr茅al, 脡ditions Yvon Blais, 2012, 243-253.

Articles de revues, actes de colloques et autres publications scientifiques

• 芦 Les traits marquants de la r茅vision du Code civil en mati猫re de succession 禄, Cours de perfectionnement du Notariat 1978, Chambre des notaires du Qu茅bec, Soci茅t茅 qu茅b茅coise d'information juridique, 1979, p. 145 脿 173.
• 芦 La libert茅 testamentaire et la charte des droits et libert茅s de la personne 禄, (1981 82) 84 Revue du Notariat 223 246.
• 芦 La propri茅t茅 fiduciaire, une r茅alit茅 ou un mythe? 禄, (1984) 15 Revue de droit Universit茅 de Sherbrooke 7 23.
• 芦 De l'existence et du r茅gime juridique des droits r茅els de jouissance innomm茅s: essai sur l'茅num茅ration limitative des droits r茅els 禄, (1986) 46 Revue du Barreau 3 脿 56.
• 芦 Essai sur la dur茅e des droits patrimoniaux 禄, (1988) 48 Revue du Barreau 3 脿 46.
• 芦 De l'administration des biens d'autrui 禄, (1988) 3 Cours de perfectionnement du Notariat 283 313.
• 芦 Les principaux 茅l茅ments de la r茅vision des r猫gles de la prescription 禄, (1989) 30 Cahiers de droit 611 625.
• 芦 La ma卯trise du sol en droit civil de la province de Qu茅bec 禄, Revue du Notariat, no sp茅cial, 1991, pp. 3-23, aussi publi茅 dans 芦 Travaux de l'Association Henri Capitant 禄, La ma卯trise du sol, (Journ茅es camerounaises), Tome XLI 1990, Paris, Economica, 1992, 469-485.
• 芦 La personne morale dans le droit priv茅 de la province de Qu茅bec 禄, in Contemporary Law, Droit contemporain, Montr茅al, Institut de droit compar茅, 不良研究所 / 脡ditions Yvon Blais, 1992, pp. 44-59.
• 芦 L'avant-projet de loi relatif 脿 la fiducie, un point de vue civiliste d'outre-atlantique 禄, Dalloz, 1992, chronique XXIII, p. 117.
• 芦 La fiducie et le droit civil 禄, dans Conf茅rence Meredith Lectures 1991, Montr茅al, Universit茅 不良研究所 / 脡ditions Yvon Blais, 1992, 159-175.
• 芦 Le recours 脿 l'ancien Code pour interpr茅ter le nouveau 禄, dans Le Nouveau Code civil, interpr茅tation et application, Les journ茅es Maximilien-Caron 1992, Montr茅al, Th茅mis, 1993, 161-173.
• 芦 The Trust in a Civilian Context: The Quebec Case鈥�, (1994) 3 Journal of International Trust and Corporate Planning (U.K.) 69-77.
• 芦 La fiducie en droit qu茅b茅cois dans une perspective nord-am茅ricaine 禄, dans Le trust et la fiducie, implications pratiques, Actes du colloque U.C.L.-K.U.L., le 9 f茅vrier 1996, Bruxelles, Bruylant, 1997, 71-81.
• 芦 Le Code civil et la gestion des biens d'autrui 禄, dans La responsabilit茅 civile des courtiers en valeurs mobili猫res et des gestionnaires de fortune : aspects nouveaux, Montr茅al, 脡ditions Yvon Blais, 1999, 121-130.
• 芦 L鈥檈au, chose commune : un statut juridique 脿 confirmer 禄, avec la collaboration de Michelle Cumyn et de Claire Skrinda, (2000) 79 Revue du Barreau canadien 398-419.
• 芦 La fiducie : droit des biens ou droit des obligations? 禄, dans Comparative Law Facing the 21st Century, sous la dir. de John W. Bridge, United Kingdom Comparative Law Series, Vol. 20, London, UKNCCL, 2001, 217-233.
• 芦 Reflexiones sobre el Derecho civil de Quebec 禄, Dereito, (2003) Vol. II, No. 1, 61-70 (Universidade de Santiago de Compostela).
• 芦 L鈥檃dministration des biens d鈥檃utrui dans le Code civil du Qu茅bec 禄, (2004) 3 Revista Catalana de Dret Privat [Societat Catalana d鈥橢studis Jur铆dics] 17-26.
• 芦 Les innovations du Code civil du Qu茅bec, un premier bilan 禄, (2005) 46 Cahiers de droit 463-479.
• 芦 La notion de chose commune et les conflits d鈥檜sage 禄, dans L鈥檈au, source de conflits, Lex Electronica, vol. 12 no 2 (Automne 2007),
• 芦 Le pouvoir juridique 禄. (2007) 52 Revue de droit de 不良研究所 215-236.听
• 芦 Pourquoi d茅finir la fiducie comme un patrimoine d鈥檃ffectation? 禄, Regards crois茅s sur le droit priv茅 / Cross-Examining Private Law, Colloque du trentenaire, 1975-2005, Centre de recherche en droit priv茅 et compar茅 du Qu茅bec / Quebec Research Centre of Private and Comparative Law, 脡ditions Yvon Blais inc., 2008, 131-141.
• 芦 De l鈥檃dministration des biens 脿 la protection de la personne d鈥檃utrui 禄, dans Obligations et recours contre un curateur, tuteur ou mandataire d茅faillant 2008,聽 vol. 283, Barreau du Qu茅bec / 脡ditions Yvon Blais inc., 2008, 203-221.
• 芦聽La fiducie au Qu茅bec, un mod猫le imitable?聽禄, in Trust et fiducie聽: concurrents ou compl茅ments聽? Gen猫ve, Academy & Finance, 2008, 84-103.
• 芦 The Legal Power聽禄 European Review of Private Law, (2009) 17-3 [345-366].
• 芦 Recent Developments to the Law Applicable to Water in Qu茅bec聽禄, [2010] 34 Vermont Law Review, 859-868.
• 芦 L鈥檈au, une ressource collective聽: port茅e de cette d茅signation dans la Loi affirmant le caract猫re collectif des ressources en eau et visant 脿 renforcer leur protection聽禄, (2010) Cahiers de Droit 595-615.
• 芦 L鈥檕bligation de loyaut茅 dans les services de placement禄, (2012) 1 B.D.E. 19.
• 芦 La fiducie qu茅b茅coise, une institution singuli猫re dans la tradition civiliste聽禄, (2012) 22 Keio Law Journal 163-183, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
• 芦 L鈥檃dministration du bien d鈥檃utrui ou la codification du r茅gime gouvernant l鈥檈xercice de pouvoirs sur les biens d鈥檃utrui聽禄, (2012) 22 Keio Law Journal 185-200, texte traduit en langue japonaise par M. le Pr. Hidenari Kou.
• 芦聽R茅flexions autour de la diversit茅 des modes de r茅ception ou d鈥檃daptation du trust dans les pays de droit civil聽禄, (2013) 58:4 Revue de droit de 不良研究所 811.

Commentaires d鈥檃rr锚t

• 芦 Crown Trust Co. & Higher: La fiducie de placement en droit civil qu茅b茅cois 禄, (1977) 23 Revue de droit de 不良研究所 687 692.
• 芦 Le droit de l'actionnaire au dividende 禄, (1980) 82 Revue du Notariat 102 107.
• Commentaire de l'arr锚t 芦 Banque f茅d茅rale de d茅veloppement v. Champlain air climatis茅 et chauffage lt茅e 禄, (1980) 12 Real Property Reports 230 (231 235).
• Commentaire des affaires 芦 Pascal Realties Ltd. v. Bill Wong's Inc. 禄 et 芦 Lafontaine & Fils Inc. v. A.M.S. Construction Inc. 禄, (1983) 28 Real Property Reports 247 (269 271).

Recension

• G. Bri猫re, Trait茅 de droit civil: Les successions, Centre de recherche en droit priv茅 et compar茅 du Qu茅bec, Yvon Blais, 1990, pp. 1134, (1991) 36 Revue de droit de 不良研究所 715-724.

Rapports

• Rapport sur les successions, Office de r茅vision du Code civil, XLI, Montr茅al 1976, 445 pages.
• Rapport sur la substitution, Office de r茅vision du Code civil, XL, Montr茅al 1976, 74 pages.
• Rapport sur la fiducie, Office de r茅vision du Code civil, XLV, Montr茅al 1976, 64 pages.
• Rapport sur l'administration du bien d'autrui, avec Y. Caron, Office de r茅vision du Code civil, XLII, Montr茅al 1976, 125 pages.
• Rapport sur La Personnalit茅 Juridique, avec Yves Caron et Madeleine Montpetit, Office de r茅vision du Code civil, XLIII, Montr茅al 1976, 86 pages.
• Le statut juridique de l鈥檈au en droit qu茅b茅cois, M茅moire pr茅sent茅 脿 la Commission sur la gestion de l鈥檈au au Qu茅bec, avec l鈥檃ssistance de Michelle Cumyn et Claire Skrinda, Bureau d鈥檃udiences publiques sur l鈥檈nvironnement, 47 pages, novembre 1999, (m茅moire no 248).
• Discussion and Consultation Materials on the Management or Administration of Property of Another in the Civil Code of the Russian Federation (Chapter 53) and in the Civil Code of Qu茅bec (Articles 1299 to 1370), avec la collaboration de M. le pr. John E. C. Brierley et Me Jules Charette et l鈥檃ssistance de Val茅rie Boucher, septembre 1998. Texte en langue russe, 2000.
• Scottish Law Commission, The Nature and the Constitution of Trusts, Discussion Paper No 133, October 2006. Commentaires soumis sur invitation, f茅vrier 2007.

脡dition de textes

• XIe Congr猫s international de droit compar茅, Communications pr茅sent茅es par des membres de l鈥橝ssociation qu茅b茅coise pour l'茅tude comparative du droit, 1982.
• 芦 L鈥檃ffaire Tucker sous les feux du droit compar茅 禄, communications pr茅sent茅es lors d鈥檜n colloque sur l鈥檃rr锚t de la Cour supr锚me dans Royal Trust Co. c. Tucker organis茅 par l鈥橝ssociation qu茅b茅coise de droit compar茅, en novembre 1983, publi茅es dans la Revue de droit de l鈥橴niversit茅 de Sherbrooke, vol. 15, 1984.
• Dictionnaire de droit Priv茅 de la famille et lexiques bilingues / Private Law Dictionary of the Family and Bilingual Lexicons, Montr茅al, Q.R.C.P.C.L / 脡ditions Yvon Blais, 1999, (Comit茅 de r茅daction du dictionnaire).